Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.R.V.Q. chapitre O-1 - Règlement sur l'organisation administrative de la ville

Texte intégral
4.Les services de la ville sont les suivants :
le Commissariat aux relations internationales;
l’Office du tourisme de Québec;
le Service des affaires juridiques;
le Service de l'aménagement du territoire;
le Service des approvisionnements;
le Service des communications;
le Service de la culture;
le Service du développement économique;
le Service de l'environnement;
10°le Service de l'évaluation;
11°le Service des finances;
12°le Service de la gestion des équipements motorisés;
13°le Service de la gestion des immeubles;
14°le Service du greffe et des archives;
15°le Service de l'ingénierie;
16°le Service des loisirs, des sports et de la vie communautaire;
17°le Service de la planification et du développement organisationnel;
18°le Service de la police;
19°le Service de la protection contre l'incendie;
20°le Service des ressources humaines;
21°le Service des technologies de l'information et des télécommunications;
22°le Service des travaux publics;
23°le Service du vérificateur général.
4.Les services de la ville sont les suivants :
le Commissariat aux relations internationales;
l’Office du tourisme et des congrès;
le Service des affaires juridiques;
le Service de l'aménagement du territoire;
le Service des approvisionnements;
le Service des communications;
le Service de la culture;
le Service du développement économique;
le Service de l'environnement;
10°le Service de l'évaluation;
11°le Service des finances;
12°le Service de la gestion des équipements motorisés;
13°le Service de la gestion des immeubles;
14°le Service du greffe et des archives;
15°le Service de l'ingénierie;
16°le Service des loisirs, des sports et de la vie communautaire;
17°le Service de la planification et du développement organisationnel;
18°le Service de la police;
19°le Service de la protection contre l'incendie;
20°le Service des ressources humaines;
21°le Service des technologies de l'information et des télécommunications;
22°le Service des travaux publics;
23°le Service du vérificateur général.